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Message : RE : [typo] Re: Fwd: Devis/Taxes

(Isabelle Dutailly) - Lundi 05 Mai 2003
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Subject:    RE : [typo] Re: Fwd: Devis/Taxes
Date:    Mon, 5 May 2003 12:36:44 +0200
From:    "Isabelle Dutailly" <isabelle@xxxxxxxxxxxx>

> De : Jef Tombeur 

> Il y aura bien de la TVA pour les fournitures...
> Quand à vendre sans taxes (ou obtenir le taux réduit lié à
> l'obtention de l'ISBN), il ne faut pas trop y compter si diffusion
> effective il y a, sauf à garder ça très privé.
> Bref, c'est une question à étudier (il ne faudrait pas que celui qui
> diffuse et recueille des fonds se retrouve en délicatesse avec le
> fisc, même pour un si petit "profit")...

compte tenu des montants, il y a un risque plus que certain. Sans
compter l'aspect logistique : achat d'emballages et d'affranchissements
pour envoyer les livres, stockage etc.

Soit l'un d'entre nous peut faire ça dans sa structure professionnelle,
ce qui suppose une petite rémunération pour le temps passé ou, du moins,
une compensation d'une façon ou d'une autre (indispensable aussi pour le
fisc !), soit comme je l'ai dit il faut s'adresser à un autre organisme
existant (qui va demander une rémunération ce qui est logique) soit
passer par une association existante ou à créer (il y en a pour 50euros
environs de frais de création, plus le temps passé à concevoir des
statuts).

Cela dit, je souscris, mais j'aimerais bien avoir une facture, si
possible.