RE : [typo] Re: Fwd: Devis/Taxes

["Isabelle Dutailly" <isabelle@xxxxxxxxxxxx>]

> De : Jef 

> Concevoir les statuts ne prend guère de temps (modèles prêts à
> l'emploi en ligne).

Il faut quand même faire attention.

> En revanche, même une association ne peut vendre un bouquin à TVA
> réduite sans disposer d'un numéro d'ISBN. Impossible ou presque à
> obtenir directement.

Je ne comprends pas là. Quand je m'occupais de trucs de ce genre, il
suffisait de demander le numéro d'ISBN à la BN, de toute façon c'est
obligatoire à cause du dépôt légal qui l'est aussi, obligatoire. Ca a
changé ? Je parle de l'obtention d'un ISBN pour un livre, pas de la TVA.
Un tirage à 300 exemplaires d'un livre, vendu qui plus est, doit faire
l'objet d'un dépôt légal et obtenir, de ce fait, un numéro d'isbn.

Il n'y aurait pas confusion par hasard avec les siren ou siret ?

Isabelle Dutailly