Re:

[Michel Bovani <michel.bovani@xxxxxxxxxx>]

Le 28/11/01 à 12:54 +0100 Paul Pichaureau a écrit :
> Bonjour à tous,
>
>   j'avoue que n'ayant pas rencontré le problème auparavant, j'ai suivi les
> discussions sur le sujet d'une oreille distraite...
>
>   Donc, voici ma question : si j'utilise une police achetée dans le commerce
> et que je l'utilise dans un livre qui doit être publié, dois-je payer
> quelque chose à la société qui m'a vendu la fonte ?

Si tu as la licence de la fonte, tu as le droit de l'installer sur 
ton ordinateur (au minimum souvent c'est cinq, mais dans les mêmes 
locaux). Tu as le droit d'imprimer chez toi et de faire ce que tu 
veux de la version papier (l'envoyer à un éditeur qui fera un camera 
ready par ex)... Enfin je pense qu'il n'y a pas d'exception dans ce 
cas (genre fonte dont tu n'aurais pas le droit de te servir du tout), 
mais on ne sait jamais.

Si tu fabriques un document numérique dans lequel la fonte est 
totalement incluse, tu dois en principe t'assurer que la personne à 
qui tu l'envoies (éditeur, imprimeur) possède la licence de la fonte 
(s'il t'assure par écrit qu'il la possède, je suppose que ça dégage 
ta reponsabilité).

Si tu fabriques un document numérique dans la quelle la fonte est 
partiellement incluse, aux mêmes fins que précédemment, je crois 
qu'il faut lire la licence pour savoir...

En gros, le principe est que chacune des personnes qui a besoin de la 
fonte (en tant que logiciel) tout au long de la chaîne d'édition doit 
posséder la licence de la fonte. Maintenant il est possible que ça ne 
se passe pas comme ça dans la réalité :))
--
Michel Bovani