Re: Fontes : la valeur ajoutée des documents ?

[HackeurZ d la mOrtZ <gregclar@xxxxxxxxxxxxxxxx>]

Thierry Bouche a écrit:

> Mon principe (diamétralement opposé au sien) est qu'il faut s'assurer
> qu'on ne paye qu'une fois une (licence de) fonte dans une chaîne
> graphique.

Je suis bien évidemment parfaitement d'accord avec ce principe.
Il faudrait l'avis d'un juriste pour analyser correctement les licences,
au regard du droit français.
Qui, amha, sont truffées de clauses abusives et teintées d'irréalisme.

> Il existe en france un modèle qui fonctionne de façon efficace sur le
> même principe (ne payer au final la taxe qu'une seule fois) : la TVA.

> Est-ce transposable ?

Je ne sais pas trop.
Moi, j'avais pensé à plusieurs trucs :

Une licence full qui te permet d'aller jusqu'au bout de la chaîne
graphique. En amont et en aval.
Le flasheur par exemple, peut prêter ses polices à ses clients, qui eux
même peuvent la prêter à leurs clients.
Le service Com. qui peut prêter ses polices à ses sous-traitants
(studio), qui eux même peuvent la prêter au flasheur.
Le prix de cette licence peut justifier sa portabilité.

Une licence au coup par coup. Une "location", pour X exemplaires, (pour
le web et la vidéo, ça pose moins de problèmes que l'imprimerie, la typo
étant en général "inclue" dans le bitmap) uniquement portable en aval de
la chaînes (quelque soit la "position" du détenteur du contrat de
licence).

Une licence fonction du CA (qui rejoint le concept de la TVA) réalisé
sur la facturation finale d'un travail.
Avec un système de tranche non linéaire.

Par exemple :

Un particulier, 0 F de CA, licence gratos.
de A à B = 05 % du CA
de C à D = 10 % du CA
de D à E = 20 % du CA
de F à G = 22 % du CA
(% bidon)

+ Une full licence comme déjà décrite plus haut, très cher, mais, qui
permet de s'affranchir d'une déclaration pénible, et qui, en cas de
grosse utilisation, permet de gagner des sous sur la durée (genre sur
deux ans).

Bien sur, ce n'est pas parfait, on pourra toujours mentir, "oublier" de
déclarer des boulots etc.
Mais, comme c'est déjà ce qui se passe maintenant.
Le tout accompagné d'un gros flou artistique, qui met souvent les
intervenants de la chaînes graphique devant le choix cornélien d'être
soit un pirate, soit un brave con qui repaye ce qu'il a déjà acheté...

Au fait ThIeRrYzz, si tu ve, jè un fichier eXceL avc pleins de HackZ d
la mOrtZ é + d 3000 Appzz.

gReGZ, HackeurZ d la mOrtZ.